Mentions légales
Cette page présente les informations relatives à l’éditeur, à la publication et à l’hébergement du site LoadCarbon, ainsi que les règles applicables à ses contenus.
Version de travail du 3 août 2026
À compléter impérativement avant publication
- Identité complète de l’éditeur : dénomination, forme juridique, capital, siège, RCS/RNE, SIREN, SIRET, TVA et téléphone.
- Nom du représentant légal, du directeur de la publication et, le cas échéant, du responsable de la rédaction.
- Dénomination, adresse et numéro de téléphone de l’hébergeur effectivement utilisé en production.
01
Éditeur du site
Le site internet et la plateforme LoadCarbon sont édités par l’entité suivante :
- Dénomination sociale : [à compléter]
- Forme juridique : [à compléter]
- Capital social : [à compléter]
- Adresse du siège social : [à compléter]
- Immatriculation au RCS et au RNE : [ville et numéro à compléter]
- SIREN / SIRET : [à compléter]
- Code APE ou NAF : [à compléter]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter]
- Adresse électronique : contact@loadcarbon.com
- Téléphone : [à compléter]
02
Direction de la publication
Pour toute question relative au site ou à ses contenus, vous pouvez écrire à contact@loadcarbon.com ou utiliser la page de contact.
- Représentant légal : [nom et qualité à compléter]
- Directeur ou directrice de la publication : [nom et qualité à compléter]
- Responsable de la rédaction, le cas échéant : [à compléter ou supprimer]
03
Hébergement
Le site et la plateforme sont hébergés par le prestataire suivant :
- Nom ou dénomination sociale de l’hébergeur : [à compléter]
- Adresse : [à compléter]
- Numéro de téléphone : [à compléter]
- Localisation des données et services concernés : [à confirmer dans la cartographie de production]
04
Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, la structure du site, les textes, interfaces, logiciels, bases de données, méthodes, éléments graphiques, marques et logos sont protégés et appartiennent à LoadCarbon ou à leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, extraction, adaptation ou réutilisation substantielle sans autorisation préalable est interdite, sauf exception prévue par la loi. Les marques, données, bibliothèques et contenus de tiers restent soumis aux droits et licences de leurs propriétaires.
05
Informations publiées et responsabilité
LoadCarbon veille à l’exactitude et à la mise à jour des informations publiques, sans pouvoir garantir qu’elles soient exemptes d’erreur, exhaustives ou adaptées à une situation particulière.
Les contenus du site présentent le Service et des sujets liés au transport, au CO2e et à la réglementation. Ils ne constituent ni une certification, ni un audit, ni un conseil juridique, fiscal ou réglementaire. Les conditions contractuelles et limites propres aux calculs figurent dans les CGV-CGU et les documents de commande.
06
Liens hypertextes et services tiers
Le site peut contenir des liens vers des ressources ou services tiers. LoadCarbon ne contrôle pas leur disponibilité, leur contenu ni leurs pratiques et n’est pas responsable des dommages résultant de leur consultation.
La création d’un lien simple vers une page publique du site est autorisée lorsqu’elle ne crée aucune confusion sur l’origine du contenu et ne porte pas atteinte à LoadCarbon. L’intégration du site dans un cadre ou sa reproduction substantielle nécessite une autorisation préalable.
08
Contact et signalement
Toute demande concernant ces mentions, un droit de propriété intellectuelle, une vulnérabilité ou un contenu potentiellement illicite peut être adressée à contact@loadcarbon.com. Le signalement doit permettre d’identifier précisément le contenu, son emplacement, le motif de la demande et les coordonnées du demandeur.
Les documents contractuels et de confidentialité accessibles ci-dessous complètent les présentes mentions. La date de version est mise à jour lors de toute modification substantielle.